M. Jacques Desallangre

Députés n'appartenant à aucun groupe

Aisne (4^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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5 juillet 1999

Question écrite n° 32390 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : sports

Titre : dopage

Réponse publiée le 16 août 1999
21 juin 1999

Question écrite n° 31723 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : ministères et secrétariats d'Etat

Titre : équipement et transports : services extérieurs

Réponse publiée le 2 août 1999
21 juin 1999

Question écrite n° 31709 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question close sans réponse le 22 novembre 1999
21 juin 1999

Question écrite n° 31629 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe foncière sur les propriétés bâties

Réponse publiée le 18 octobre 1999
21 juin 1999

Question écrite n° 31605 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : arts et spectacles

Titre : salles de cinéma

Réponse publiée le 30 août 1999
14 juin 1999

Question écrite n° 31543 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Réponse publiée le 22 novembre 1999
7 juin 1999

Question écrite n° 31045 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : enseignement technique et professionnel : personnel

Titre : PLP 1

Réponse publiée le 23 août 1999
7 juin 1999

Question écrite n° 31044 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : professions sociales

Titre : assistantes maternelles

Réponse publiée le 6 décembre 1999
7 juin 1999

Question orale sans débat n° 852 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 9 juin 1999
3 juin 1999

Question au Gouvernement n° 1407 de M. Jacques Desallangre

Rubrique : énergie et carburants

Titre : essence plombée

Question posée en séance

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M. Jacques Desallangre

Questions posées (archives)