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Audition de M. Michel Rocard, ambassadeur chargé des négociations internationales pour les pôles Arctique et Antarctique
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— Examen de la proposition de loi (n° 2157) modifiant la loi n° 99 418 du 26 mai 1999 créant le Conseil national des communes « Compagnon de la Libération » (M. Jean Pierre Dupont, rapporteur)
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Suite de l'examen du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) (n° 2451) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Amendements examinés par la commission 23 -
Suite de l'examen du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) (n° 2451) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Amendements examinés par la commission 12 -
Suite de l'examen du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) (n° 2451) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Amendements examinés par la commission. -
e M. Jean-Louis Borloo, ministre d'État, ministre de l'écologie, de l'énergie et du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociation sur le climat, sur le projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) (n° 2451) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Examen du projet de loi portant nouvelle organisation du marché de l'électricité (NOME) (n° 2451) (M. Jean-Claude Lenoir, rapporteur)
Informations relatives à la commission
Amendements examinés par la commission. -
Audition, ouverte à la presse, de M. Abdullah Abdullah, ancien ministre des affaires étrangères d'Afghanistan
Bahreïn : accord relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure et de défense civile (n° 2200) M. Jean-Luc Reitzer, rapporteur
-Maurice : accord relatif au séjour et à la migration circulaire de professionnels (n° 2198) et accord relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure (n° 2199) M. Michel Terrot, rapporteur
Protocole additionnel à l'accord de siège relatif au rôle de l'inspection du travail sur le site de l'Organisation internationale ITER en matière de santé et de sécurité au travail (n° 2201) M. Michel Destot, rapporteur
Informations relatives à la commission -
Audition de M. Pierre Vimont, ambassadeur de France aux Etats-Unis
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Table ronde sur les relations entre l'Union européenne et les Balkans occidentaux (Albanie, Bosnie-Herzégovine, Kosovo, Monténégro, Serbie)
Informations relatives à la commission -
Audition, ouverte à la presse, de M. Bernard Kouchner, ministre des affaires étrangères et européennes, sur l'actualité internationale (Iran, Rwanda, conflit israélo-palestinien, Sommet de Copenhague)
Isère (3e circonscription)
| Mandat clos le 20 juin 2017 (14e législature)