• 25 mars 2002

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  Question écrite n° 74585 de M. Michel Destot

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Question sans réponse
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74236 de M. Michel Destot

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : EDF et GDF : annuités liquidables

  Réponse publiée le 29 avril 2002
• 18 mars 2002

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  Question écrite n° 74234 de M. Michel Destot

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : concours internes

  Question sans réponse
• 4 mars 2002

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  Question écrite n° 73697 de M. Michel Destot

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Question sans réponse
• 18 février 2002

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  Question écrite n° 72855 de M. Michel Destot

  Rubrique : automobiles et cycles

  Titre : véhicules de collection

  Réponse publiée le 15 avril 2002
• 11 février 2002

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  Question écrite n° 72698 de M. Michel Destot

  Rubrique : drogue

  Titre : établissements de soins

  Réponse publiée le 18 mars 2002
• 4 février 2002

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  Question écrite n° 72593 de M. Michel Destot

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sociale

  Question sans réponse
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71595 de M. Michel Destot

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : politique à l'égard des retraités

  Question sans réponse
• 14 janvier 2002

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  Question écrite n° 71594 de M. Michel Destot

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : carrière

  Question sans réponse
• 24 décembre 2001

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  Question écrite n° 71063 de M. Michel Destot

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : amiante

  Question sans réponse