• 1er décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 7046 de M. Marc Dolez

  Rubrique : propriété intellectuelle

  Titre : droits d'auteur

  Réponse publiée le 16 février 1998
• 1er décembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6908 de M. Marc Dolez

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : sang

  Réponse publiée le 2 mars 1998
• 24 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6877 de M. Marc Dolez

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes inhumaines

  Réponse publiée le 26 janvier 1998
• 24 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6715 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : transports

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 24 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6615 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : CAT

  Réponse publiée le 9 février 1998
• 17 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6407 de M. Marc Dolez

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 4 mai 1998
• 17 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6406 de M. Marc Dolez

  Rubrique : sang et organes humains

  Titre : établissements de transfusion sanguine

  Réponse publiée le 19 janvier 1998
• 17 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 6226 de M. Marc Dolez

  Rubrique : enseignement

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 8 décembre 1997
• 3 novembre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5785 de M. Marc Dolez

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : pensions de réversion

  Réponse publiée le 4 janvier 1999
• 27 octobre 1997

  Voir la question

  Question écrite n° 5496 de M. Marc Dolez

  Rubrique : handicapés

  Titre : allocation aux adultes handicapés

  Réponse publiée le 25 mai 1998