M. Guy Drut

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-et-Marne (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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8 février 2005

Question orale sans débat n° 1066 de M. Guy Drut

Rubrique : régions

Titre : urbanisme

Réponse publiée le 9 février 2005
1er février 2005

Question écrite n° 56425 de M. Guy Drut

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière culturelle

Réponse publiée le 26 avril 2005
20 janvier 2005

Question au Gouvernement n° 1816 de M. Guy Drut

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Question posée en séance
14 décembre 2004

Question écrite n° 53190 de M. Guy Drut

Rubrique : communes

Titre : gestion

Question sans réponse
19 octobre 2004

Question écrite n° 48758 de M. Guy Drut

Rubrique : gens du voyage

Titre : enfants

Réponse publiée le 4 janvier 2005
6 juillet 2004

Question écrite n° 43326 de M. Guy Drut

Rubrique : élevage

Titre : équidés

Réponse publiée le 24 août 2004
23 mars 2004

Question écrite n° 36137 de M. Guy Drut

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : prestations en espèces et en nature

Réponse publiée le 22 juin 2004
4 février 2004

Question au Gouvernement n° 1137 de M. Guy Drut

Rubrique : commerce extérieur

Titre : Chine

Question posée en séance
23 juin 2003

Question écrite n° 20376 de M. Guy Drut

Rubrique : bâtiment et travaux publics

Titre : responsabilité des constructeurs

Réponse publiée le 3 novembre 2003
6 février 2003

Question au Gouvernement n° 368 de M. Guy Drut

Rubrique : enseignement

Titre : établissements

Question posée en séance

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M. Guy Drut

Questions posées (archives)