M. Guy Drut

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-et-Marne (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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24 novembre 1997

Question écrite n° 6807 de M. Guy Drut

Rubrique : établissements de santé

Titre : hôpitaux

Réponse publiée le 5 octobre 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6806 de M. Guy Drut

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe d'habitation

Réponse publiée le 22 juin 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6805 de M. Guy Drut

Rubrique : enseignement

Titre : rythmes et vacances scolaires

Réponse publiée le 23 février 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6804 de M. Guy Drut

Rubrique : santé

Titre : sida

Réponse publiée le 9 novembre 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6803 de M. Guy Drut

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe professionnelle

Réponse publiée le 13 avril 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6802 de M. Guy Drut

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG

Réponse publiée le 26 janvier 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6801 de M. Guy Drut

Rubrique : administration

Titre : administrations centrales

Réponse publiée le 6 juillet 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6800 de M. Guy Drut

Rubrique : sang et organes humains

Titre : sang

Question sans réponse
24 novembre 1997

Question écrite n° 6799 de M. Guy Drut

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : prêts à taux zéro

Réponse publiée le 13 avril 1998
24 novembre 1997

Question écrite n° 6699 de M. Guy Drut

Rubrique : logement : aides et prêts

Titre : participation patronale

Réponse publiée le 1er juin 1998

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