• 17 janvier 2006

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  Question écrite n° 83135 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : travailleurs indépendants

  Question sans réponse
• 27 décembre 2005

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  Question écrite n° 81718 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Réponse publiée le 27 février 2007
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80609 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : orphelins

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 13 décembre 2005

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  Question écrite n° 80608 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : patrimoine culturel

  Titre : monuments historiques

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79849 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 7 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79796 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : taxes parafiscales

  Titre : redevance audiovisuelle

  Réponse publiée le 21 février 2006
• 6 décembre 2005

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  Question écrite n° 79686 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : relations financières

  Réponse publiée le 13 juin 2006
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79250 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : jeunes

  Titre : associations de jeunesse et d'éducation

  Réponse publiée le 27 décembre 2005
• 29 novembre 2005

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  Question écrite n° 79092 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : État

  Titre : gouvernement

  Question sans réponse
• 1er novembre 2005

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  Question écrite n° 77164 de Mme Odette Duriez

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : paiement des pensions

  Réponse publiée le 15 mai 2007