M. Michel Françaix

Socialiste, écologiste et républicain

Oise (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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12 décembre 2006

Question écrite n° 112500 de M. Michel Françaix

Rubrique : élevage

Titre : maladies du bétail

Réponse publiée le 6 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112499 de M. Michel Françaix

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 6 février 2007
12 décembre 2006

Question écrite n° 112498 de M. Michel Françaix

Rubrique : sports

Titre : perspectives

Réponse publiée le 13 février 2007
5 décembre 2006

Question écrite n° 111940 de M. Michel Françaix

Rubrique : personnes âgées

Titre : politique de la vieillesse

Question sans réponse
5 décembre 2006

Question écrite n° 111939 de M. Michel Françaix

Rubrique : justice

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 6 mars 2007
28 novembre 2006

Question écrite n° 111565 de M. Michel Françaix

Rubrique : bois et forêts

Titre : politique forestière

Réponse publiée le 23 janvier 2007
28 novembre 2006

Question orale sans débat n° 1718 de M. Michel Françaix

Rubrique : police

Titre : commissariats

Réponse publiée le 30 novembre 2006
15 novembre 2006

Question au Gouvernement n° 3001 de M. Michel Françaix

Rubrique : presse et livres

Titre : quotidiens

Question posée en séance
26 septembre 2006

Question écrite n° 105208 de M. Michel Françaix

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question sans réponse
26 septembre 2006

Question écrite n° 105202 de M. Michel Françaix

Rubrique : santé

Titre : cancer du sein

Question sans réponse

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M. Michel Françaix

Questions posées (archives)