• 21 juin 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 67926 de M. Michel Françaix

  Rubrique : logement

  Titre : OPHLM

  Réponse publiée le 13 septembre 2005
• 14 juin 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 67107 de M. Michel Françaix

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats emploi consolidé

  Réponse publiée le 1er août 2006
• 14 juin 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 67106 de M. Michel Françaix

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : budget et réforme de l'État : services extérieurs

  Réponse publiée le 12 juillet 2005
• 14 juin 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 66975 de M. Michel Françaix

  Rubrique : sports

  Titre : football

  Question sans réponse
• 14 juin 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 66969 de M. Michel Françaix

  Rubrique : police

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 30 août 2005
• 14 juin 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 66964 de M. Michel Françaix

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : droits de l'homme

  Réponse publiée le 11 octobre 2005
• 3 mai 2005

  Voir la question

  Question écrite n° 64394 de M. Michel Françaix

  Rubrique : logement : aides et prêts

  Titre : APL

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 31 mars 2005

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2025 de M. Michel Françaix

  Rubrique : presse et livres

  Titre : presse

  Question posée en séance
• 27 janvier 2005

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 1844 de M. Michel Françaix

  Rubrique : presse et livres

  Titre : journalistes

  Question posée en séance
• 21 septembre 2004

  Voir la question

  Question écrite n° 46832 de M. Michel Françaix

  Rubrique : professions sociales

  Titre : assistants maternels

  Réponse publiée le 26 octobre 2004