M. Michel Françaix

Socialiste, écologiste et républicain

Oise (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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30 mars 2004

Question écrite n° 36627 de M. Michel Françaix

Rubrique : animaux

Titre : chats

Réponse publiée le 15 juin 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35763 de M. Michel Françaix

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 26 octobre 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35761 de M. Michel Françaix

Rubrique : prestations familiales

Titre : prestation d'accueil du jeune enfant

Réponse publiée le 30 mars 2004
16 mars 2004

Question écrite n° 35702 de M. Michel Françaix

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Question sans réponse
9 mars 2004

Question écrite n° 35376 de M. Michel Françaix

Rubrique : personnes âgées

Titre : établissements d'accueil

Question sans réponse
9 mars 2004

Question écrite n° 35157 de M. Michel Françaix

Rubrique : police

Titre : police municipale

Réponse publiée le 26 octobre 2004
9 mars 2004

Question écrite n° 35019 de M. Michel Françaix

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : Radio France

Réponse publiée le 30 mars 2004
24 février 2004

Question écrite n° 34328 de M. Michel Françaix

Rubrique : communes

Titre : urbanisme

Réponse publiée le 31 mai 2005
24 février 2004

Question écrite n° 34327 de M. Michel Françaix

Rubrique : ventes et échanges

Titre : VRP

Réponse publiée le 23 mars 2004
24 février 2004

Question orale sans débat n° 628 de M. Michel Françaix

Rubrique : entreprises

Titre : délocalisations

Réponse publiée le 25 février 2004

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M. Michel Françaix

Questions posées (archives)