M. Yann Galut

Socialiste, écologiste et républicain

Cher (3^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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24 juillet 2012

Question écrite n° 1335 de M. Yann Galut

Rubrique : agriculture

Titre : traitements

Réponse publiée le 4 septembre 2012
25 mars 2002

Question écrite n° 74417 de M. Yann Galut

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : apport en société d'une activité professionnelle

Question sans réponse
6 février 2002

Question au Gouvernement n° 3290 de M. Yann Galut

Rubrique : relations internationales

Titre : politique économique

Question posée en séance
28 janvier 2002

Question écrite n° 72176 de M. Yann Galut

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Réponse publiée le 25 février 2002
28 janvier 2002

Question écrite n° 72129 de M. Yann Galut

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Question sans réponse
31 décembre 2001

Question écrite n° 71378 de M. Yann Galut

Rubrique : cérémonies publiques et fêtes légales

Titre : journée nationale de la Résistance

Réponse publiée le 25 février 2002
10 décembre 2001

Question écrite n° 70184 de M. Yann Galut

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Question sans réponse
29 octobre 2001

Question écrite n° 68007 de M. Yann Galut

Rubrique : régions

Titre : contrats de plan Etat-régions

Question sans réponse
24 septembre 2001

Question écrite n° 66264 de M. Yann Galut

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : durée du travail

Question sans réponse
24 septembre 2001

Question écrite n° 66237 de M. Yann Galut

Rubrique : handicapés

Titre : politique à l'égard des handicapés

Réponse publiée le 26 novembre 2001

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M. Yann Galut

Questions posées (archives)