M. Gilbert Gantier

Union pour la Démocratie Française

Paris (15^e circonscription) | Mandat clos le 29 avril 2004 (12^e législature)

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31 mars 2003

Question écrite n° 15411 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 23 juin 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14681 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : pensions de réversion

Réponse publiée le 16 juin 2003
24 mars 2003

Question écrite n° 14550 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : sécurité sociale

Titre : CSG et CRDS

Question close sans réponse le 4 mai 2004
17 février 2003

Question écrite n° 12157 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : ventes et échanges

Titre : ventes par téléphone

Réponse publiée le 14 avril 2003
3 février 2003

Question écrite n° 11285 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : transports aériens

Titre : aéroport de Roissy-Charles-de-Gaulle

Réponse publiée le 28 avril 2003
20 janvier 2003

Question écrite n° 10418 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : économie : INSEE

Réponse publiée le 25 août 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7900 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : sécurité routière

Titre : signalisation

Réponse publiée le 17 février 2003
2 décembre 2002

Question orale sans débat n° 33 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : sécurité

Réponse publiée le 4 décembre 2002
8 juillet 2002

Question écrite n° 125 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe forfaitaire sur les ventes d'or

Réponse publiée le 23 septembre 2002
10 juin 2002

Question écrite n° 76087 de M. Gilbert Gantier

Rubrique : déchets, pollution et nuisances

Titre : bruits

Question sans réponse

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M. Gilbert Gantier

Questions posées (archives)