M. Daniel Garrigue

Députés n'appartenant à aucun groupe

Dordogne (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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11 janvier 2007

Question au Gouvernement n° 3151 de M. Daniel Garrigue

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Question posée en séance
19 décembre 2006

Question écrite n° 113953 de M. Daniel Garrigue

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : grande distribution

Question sans réponse
5 décembre 2006

Question orale sans débat n° 1756 de M. Daniel Garrigue

Rubrique : agroalimentaire

Titre : viticulture

Réponse publiée le 6 décembre 2006
28 novembre 2006

Question écrite n° 111496 de M. Daniel Garrigue

Rubrique : enseignement technique et professionnel

Titre : IUT

Réponse publiée le 30 janvier 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110733 de M. Daniel Garrigue

Rubrique : mort

Titre : statut

Réponse publiée le 20 mars 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110732 de M. Daniel Garrigue

Rubrique : impôts locaux

Titre : recouvrement

Réponse publiée le 30 janvier 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110719 de M. Daniel Garrigue

Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 26 décembre 2006
21 novembre 2006

Question écrite n° 110718 de M. Daniel Garrigue

Rubrique : agriculture

Titre : fraises

Réponse publiée le 9 janvier 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110717 de M. Daniel Garrigue

Rubrique : télécommunications

Titre : Internet

Réponse publiée le 13 février 2007
21 novembre 2006

Question écrite n° 110716 de M. Daniel Garrigue

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision numérique terrestre

Réponse publiée le 13 février 2007

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M. Daniel Garrigue

Questions posées (archives)