• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28733 de Mme Nathalie Gautier

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : énergie nucléaire

  Réponse publiée le 8 juin 2004
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28730 de Mme Nathalie Gautier

  Rubrique : publicité

  Titre : Internet

  Réponse publiée le 17 février 2004
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28726 de Mme Nathalie Gautier

  Rubrique : professions immobilières

  Titre : agences immobilières

  Réponse publiée le 19 octobre 2004
• 17 novembre 2003

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  Question écrite n° 28546 de Mme Nathalie Gautier

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : réglementation

  Réponse publiée le 12 octobre 2004
• 10 novembre 2003

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  Question écrite n° 28258 de Mme Nathalie Gautier

  Rubrique : santé

  Titre : maladie d'Alzheimer

  Réponse publiée le 15 novembre 2005
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27553 de Mme Nathalie Gautier

  Rubrique : État

  Titre : décentralisation

  Réponse publiée le 27 janvier 2004
• 3 novembre 2003

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  Question écrite n° 27500 de Mme Nathalie Gautier

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : installations classées

  Réponse publiée le 9 mars 2004
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27049 de Mme Nathalie Gautier

  Rubrique : logement

  Titre : politique du logement

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27048 de Mme Nathalie Gautier

  Rubrique : enseignement

  Titre : médecine scolaire et universitaire

  Réponse publiée le 22 décembre 2003
• 27 octobre 2003

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  Question écrite n° 27047 de Mme Nathalie Gautier

  Rubrique : assurances

  Titre : assurance responsabilité civile médicale

  Réponse publiée le 8 juin 2004