Mme Nathalie Gautier

Socialiste

Rhône (6^e circonscription) | Mandat clos le 1er septembre 2006 (12^e législature)

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12 décembre 2002

Question au Gouvernement n° 261 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : banques et établissements financiers

Titre : réglementation

Question posée en séance
9 décembre 2002

Question écrite n° 8259 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 7 décembre 2004
9 décembre 2002

Question écrite n° 8258 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : télécommunications

Titre : téléphone

Question close sans réponse le 5 septembre 2006
9 décembre 2002

Question écrite n° 8257 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : travail

Titre : médecine du travail

Réponse publiée le 12 mai 2003
9 décembre 2002

Question écrite n° 7937 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : santé

Titre : rubéole

Question close sans réponse le 5 septembre 2006
2 décembre 2002

Question écrite n° 7797 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : professionnels du spectacle

Réponse publiée le 12 avril 2005
2 décembre 2002

Question écrite n° 7559 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : politique sociale

Titre : lutte contre l'exclusion

Réponse publiée le 23 novembre 2004
2 décembre 2002

Question écrite n° 7539 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Réponse publiée le 30 mars 2004
2 décembre 2002

Question écrite n° 7538 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : publicité

Titre : panneaux publicitaires

Réponse publiée le 28 avril 2003
2 décembre 2002

Question écrite n° 7537 de Mme Nathalie Gautier

Rubrique : enseignement

Titre : manuels et fournitures

Réponse publiée le 17 mars 2003

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Mme Nathalie Gautier

Questions posées (archives)