M. André Gerin

Gauche démocrate et républicaine

Rhône (14^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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31 juillet 2000

Question écrite n° 49698 de M. André Gerin

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : brevets

Réponse publiée le 20 novembre 2000
17 juillet 2000

Question écrite n° 49076 de M. André Gerin

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 23 octobre 2000
17 juillet 2000

Question écrite n° 49048 de M. André Gerin

Rubrique : politique extérieure

Titre : Sri Lanka

Réponse publiée le 18 septembre 2000
17 juillet 2000

Question écrite n° 48989 de M. André Gerin

Rubrique : moyens de paiement

Titre : cartes bancaires

Question sans réponse
17 juillet 2000

Question écrite n° 48988 de M. André Gerin

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : Radio France

Réponse publiée le 18 septembre 2000
10 juillet 2000

Question écrite n° 48628 de M. André Gerin

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 14 août 2000
10 juillet 2000

Question écrite n° 48627 de M. André Gerin

Rubrique : recherche

Titre : médecine

Réponse publiée le 21 août 2000
3 juillet 2000

Question écrite n° 48293 de M. André Gerin

Rubrique : professions de santé

Titre : infirmiers libéraux

Question sans réponse
3 juillet 2000

Question écrite n° 48232 de M. André Gerin

Rubrique : personnes âgées

Titre : ressources

Question sans réponse
26 juin 2000

Question écrite n° 48031 de M. André Gerin

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : infirmiers anesthésistes

Réponse publiée le 2 octobre 2000

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M. André Gerin

Questions posées (archives)