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Audition, ouverte à la presse, de M. Philippe Knoche, directeur général délégué d'Areva
Présentation, ouverte à la presse, du rapport sur la mise en application de la loi n° 2013 61 du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (Mme Audrey Linkenheld et M. Jean-Marie Tetart, rapporteurs)partager -
Jeudi 15 novembre 2012Session 2012 – 2013
Examen du projet de loi relatif à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social (n° 402) (M. Audrey Linkenheld, rapporteure)
Amendements examinés par la commissionpartager -
Mercredi 19 septembre 2012Session 2011 – 2012
Suite de l'examen de la proposition de loi instaurant une tarification progressive de l'énergie (n° 150) (M. François Brottes, rapporteur)
Amendements examinés par la commissionpartager -
Examen d'un rapport d'information sur la situation financière et les perspectives d'Électricité de France et d'Areva (MM. Marc Goua et Camille de Rocca Serra, rapporteurs spéciaux)
Examen d'un rapport d'information de la mission d'évaluation et de contrôle (MEC) relatif aux suites données aux propositions de la MEC au cours de la XIIIème législature (MM. Olivier Carré et David Habib, rapporteurs)
Présences en réunionpartager -
Examen, pour avis, du projet de loi constitutionnelle relatif à l'équilibre des finances publiques (n° 3253) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Informations relatives à la Commission
Présences en réunionpartager -
Suite de l'examen de la seconde partie du projet de loi de finances pour 2011 (n° 2824) :
Examen et vote sur les crédits de la mission Sécurité civile (M. Georges Ginesta, Rapporteur spécial)
Présences en réunionpartager -
Audition, ouverte à la presse, commune avec la commission des Affaires culturelles et de l'éducation, de Mme Rama Yade, secrétaire d'État chargée des sports, sur le projet de loi de règlement pour 2009 : bilan d'une année de politique des sports
Présences en réunion 19partager -
Audition, ouverte à la presse, de M. Dominique Bussereau, secrétaire d'État chargé des Transports, sur le projet de loi de règlement pour 2009 : les évolutions de la Direction générale de l'aviation civile 2
Présences en réunion 19partager -
Examen du projet de loi de finances rectificative pour 2010 (n° 2518) (M. Gilles Carrez, Rapporteur général)
Amendements examinés par la Commission
Présences en réunionpartager
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