M. Jacques Godfrain

Union pour un Mouvement Populaire

Aveyron (3^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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27 septembre 2005

Question écrite n° 74366 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : agriculture

Titre : calamités agricoles

Réponse publiée le 10 janvier 2006
27 septembre 2005

Question écrite n° 74340 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : ligne Béziers Neussargues Clermont-Ferrand Paris

Question sans réponse
13 septembre 2005

Question écrite n° 73186 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : mort

Titre : inhumation

Réponse publiée le 23 mai 2006
13 septembre 2005

Question écrite n° 72971 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question sans réponse

6 septembre 2005

Question écrite n° 72888 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 27 septembre 2005
2 août 2005

Question écrite n° 71877 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : politique extérieure

Titre : francophonie

Question sans réponse
2 août 2005

Question écrite n° 71729 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : politique sociale

Titre : surendettement

Question sans réponse
2 août 2005

Question écrite n° 71728 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : affiliation

Question sans réponse

26 juillet 2005

Question écrite n° 70976 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : baccalauréat

Réponse publiée le 8 novembre 2005
26 juillet 2005

Question écrite n° 70870 de M. Jacques Godfrain

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 10 janvier 2006

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