M. Gaëtan Gorce

Socialiste, radical, citoyen et divers gauche

Nièvre (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2011 (13^e législature)

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24 janvier 2006

Question écrite n° 83579 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : justice

Titre : procédure civile

Question sans réponse
17 janvier 2006

Question écrite n° 83386 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : État

Titre : plan

Réponse publiée le 15 août 2006
18 janvier 2006

Question au Gouvernement n° 2434 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : emploi

Titre : jeunes

Question posée en séance
29 novembre 2005

Question écrite n° 79246 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : sécurité publique

Titre : catastrophes naturelles

Réponse publiée le 31 octobre 2006
16 novembre 2005

Question au Gouvernement n° 2299 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : emploi

Titre : chômage

Question posée en séance
25 octobre 2005

Question écrite n° 76679 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 21 mars 2006
11 octobre 2005

Question écrite n° 75464 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : communes

Titre : mairies

Réponse publiée le 7 février 2006
21 juin 2005

Question écrite n° 68099 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : communes

Titre : budget

Réponse publiée le 9 août 2005
4 mai 2005

Question au Gouvernement n° 2071 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : politique économique

Titre : croissance

Question posée en séance
26 avril 2005

Question écrite n° 63734 de M. Gaëtan Gorce

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : mort

Réponse publiée le 26 juillet 2005

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