M. Gérard Gouzes

Socialiste

Lot-et-Garonne (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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17 novembre 1997

Question écrite n° 6414 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 2 février 1998
20 octobre 1997

Question écrite n° 4731 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 16 février 1998
22 septembre 1997

Question écrite n° 3394 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : FCTVA

Réponse publiée le 5 janvier 1998
15 septembre 1997

Question écrite n° 3047 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : postes

Titre : courrier

Réponse publiée le 1er décembre 1997

15 septembre 1997

Question écrite n° 3046 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : formation professionnelle

Titre : GRETA

Réponse publiée le 3 novembre 1997
8 septembre 1997

Question écrite n° 2756 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 10 novembre 1997
1er septembre 1997

Question écrite n° 2509 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : politique extérieure

Titre : Afrique

Réponse publiée le 27 octobre 1997
25 août 1997

Question écrite n° 2455 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : enregistrement et timbre

Titre : droits d'enregistrement

Réponse publiée le 24 novembre 1997

4 août 1997

Question écrite n° 1787 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : montant des pensions

Réponse publiée le 20 octobre 1997
21 juillet 1997

Question écrite n° 1296 de M. Gérard Gouzes

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : forfait hospitalier et frais médicaux

Réponse publiée le 23 février 1998

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