• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1948 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : gaz

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1947 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : fonctionnaires et agents publics

  Titre : congé de fin d'activité

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1940 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 4 novembre 2002
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1939 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : SNCF

  Réponse publiée le 25 novembre 2002
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1938 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : pensions militaires d'invalidité

  Titre : bénéficiaires

  Réponse publiée le 6 janvier 2003
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1937 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : rapatriés

  Titre : politique à l'égard des rapatriés

  Réponse publiée le 24 février 2003
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1936 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : droits de l'homme et libertés publiques

  Titre : défense

  Réponse publiée le 18 novembre 2002
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1873 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : frais d'appareillage

  Réponse publiée le 6 juillet 2004
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1836 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : handicapés

  Titre : transports

  Réponse publiée le 16 décembre 2002
• 26 août 2002

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  Question écrite n° 1835 de M. Maxime Gremetz

  Rubrique : transports ferroviaires

  Titre : transport de marchandises

  Réponse publiée le 2 décembre 2002