M. Hubert Grimault

Union pour la démocratie française-Alliance

Maine-et-Loire (2^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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26 janvier 1998

Question écrite n° 9226 de M. Hubert Grimault

Rubrique : emploi

Titre : contrats emploi consolidé

Réponse publiée le 22 juin 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9215 de M. Hubert Grimault

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : réductions d'impôt

Réponse publiée le 6 avril 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9199 de M. Hubert Grimault

Rubrique : professions de santé

Titre : équipements

Réponse publiée le 7 septembre 1998
5 janvier 1998

Question écrite n° 8433 de M. Hubert Grimault

Rubrique : aménagement du territoire

Titre : espace rural

Réponse publiée le 1er novembre 1999
22 décembre 1997

Question écrite n° 8131 de M. Hubert Grimault

Rubrique : élevage

Titre : abeilles

Réponse publiée le 23 mars 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8130 de M. Hubert Grimault

Rubrique : environnement

Titre : politiques communautaires

Réponse publiée le 27 avril 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8129 de M. Hubert Grimault

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 30 mars 1998
8 décembre 1997

Question écrite n° 7302 de M. Hubert Grimault

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 23 février 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5568 de M. Hubert Grimault

Rubrique : agroalimentaire

Titre : pâtisserie

Réponse publiée le 16 février 1998
13 octobre 1997

Question écrite n° 4393 de M. Hubert Grimault

Rubrique : environnement

Titre : espaces naturels

Réponse publiée le 8 décembre 1997

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M. Hubert Grimault

Questions posées (archives)