• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42500 de M. David Habib

  Rubrique : sports

  Titre : natation

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42499 de M. David Habib

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite du combattant

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 25 mai 2004

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  Question écrite n° 39924 de M. David Habib

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : agriculture, alimentation et pêche : budget

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 20 mai 2004

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  Question au Gouvernement n° 1365 de M. David Habib

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : TOTAL

  Question posée en séance
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39461 de M. David Habib

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 17 janvier 2006
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39460 de M. David Habib

  Rubrique : tourisme et loisirs

  Titre : sécurité

  Réponse publiée le 28 septembre 2004
• 18 mai 2004

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  Question écrite n° 39459 de M. David Habib

  Rubrique : santé

  Titre : algies vasculaires de la face

  Réponse publiée le 22 juin 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38544 de M. David Habib

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : âge de la retraite

  Réponse publiée le 12 octobre 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38528 de M. David Habib

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 31 août 2004
• 4 mai 2004

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  Question écrite n° 38513 de M. David Habib

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 27 juillet 2004