M. Gérard Hamel

Union pour un Mouvement Populaire

Eure-et-Loir (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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17 novembre 2003

Question écrite n° 28452 de M. Gérard Hamel

Rubrique : professions libérales

Titre : experts-comptables

Réponse publiée le 15 décembre 2003
3 novembre 2003

Question écrite n° 27781 de M. Gérard Hamel

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 15 décembre 2003
30 octobre 2003

Question au Gouvernement n° 877 de M. Gérard Hamel

Rubrique : logement

Titre : HLM

Question posée en séance
27 octobre 2003

Question écrite n° 27197 de M. Gérard Hamel

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : veuves

Réponse publiée le 22 décembre 2003
13 octobre 2003

Question écrite n° 26477 de M. Gérard Hamel

Rubrique : sports

Titre : fédérations

Réponse publiée le 24 novembre 2003
13 octobre 2003

Question écrite n° 26476 de M. Gérard Hamel

Rubrique : défense

Titre : GIAT-Industries

Réponse publiée le 8 décembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25583 de M. Gérard Hamel

Rubrique : environnement

Titre : conservatoires régionaux d'espaces naturels

Réponse publiée le 10 novembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25582 de M. Gérard Hamel

Rubrique : industrie

Titre : textile et habillement

Réponse publiée le 1er décembre 2003
29 septembre 2003

Question écrite n° 25581 de M. Gérard Hamel

Rubrique : agriculture

Titre : pommes

Réponse publiée le 22 décembre 2003
15 septembre 2003

Question écrite n° 24704 de M. Gérard Hamel

Rubrique : retraites : généralités

Titre : réforme

Question sans réponse

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M. Gérard Hamel

Questions posées (archives)