M. Michel Herbillon

Droite Républicaine

Val-de-Marne (8^e circonscription) | Mandat en cours

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9 juin 2003

Question écrite n° 19785 de M. Michel Herbillon

Rubrique : économie sociale

Titre : mutuelles

Réponse publiée le 15 septembre 2003
2 juin 2003

Question écrite n° 19231 de M. Michel Herbillon

Rubrique : fonction publique hospitalière

Titre : filière socio-éducative

Réponse publiée le 6 octobre 2003
19 mai 2003

Question écrite n° 18267 de M. Michel Herbillon

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : rémunérations

Question sans réponse
31 mars 2003

Question écrite n° 15116 de M. Michel Herbillon

Rubrique : sports

Titre : arts martiaux

Réponse publiée le 7 juillet 2003
24 mars 2003

Question orale sans débat n° 242 de M. Michel Herbillon

Rubrique : enseignement agricole

Titre : écoles vétérinaires

Réponse publiée le 26 mars 2003
19 décembre 2002

Question au Gouvernement n° 284 de M. Michel Herbillon

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Question posée en séance
20 mai 2002

Question écrite n° 75949 de M. Michel Herbillon

Rubrique : transports aériens

Titre : navigation

Question sans réponse
11 février 2002

Question écrite n° 72755 de M. Michel Herbillon

Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

Titre : conventions avec les praticiens

Question sans réponse
17 janvier 2002

Question au Gouvernement n° 3233 de M. Michel Herbillon

Rubrique : professions de santé

Titre : exercice de la profession

Question posée en séance
17 décembre 2001

Question écrite n° 70694 de M. Michel Herbillon

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : finances

Réponse publiée le 22 avril 2002

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Questions posées (archives)