M. Robert Hue

Communiste

Val-d'Oise (5^e circonscription) | Mandat clos le 18 juin 2002 (11^e législature)

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26 janvier 1998

Question écrite n° 9280 de M. Robert Hue

Rubrique : handicapés

Titre : enfants

Réponse publiée le 6 juillet 1998
26 janvier 1998

Question écrite n° 9206 de M. Robert Hue

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 30 mars 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8723 de M. Robert Hue

Rubrique : TVA

Titre : assujettissement

Réponse publiée le 13 avril 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8653 de M. Robert Hue

Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

Titre : frais médicaux

Réponse publiée le 14 septembre 1998
12 janvier 1998

Question écrite n° 8652 de M. Robert Hue

Rubrique : emploi

Titre : aides de l'Etat

Réponse publiée le 3 août 1998
29 décembre 1997

Question écrite n° 8358 de M. Robert Hue

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : camping-caravaning

Réponse publiée le 4 mai 1998
22 décembre 1997

Question écrite n° 8092 de M. Robert Hue

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 9 mars 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7933 de M. Robert Hue

Rubrique : établissements de santé

Titre : centres hospitaliers

Réponse publiée le 27 avril 1998
15 décembre 1997

Question écrite n° 7927 de M. Robert Hue

Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

Titre : instituteurs

Réponse publiée le 25 mai 1998
10 novembre 1997

Question écrite n° 5888 de M. Robert Hue

Rubrique : postes

Titre : La Poste

Réponse publiée le 26 janvier 1998

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