• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41443 de M. Michel Hunault

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : mer et littoral

  Question sans réponse
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41442 de M. Michel Hunault

  Rubrique : santé

  Titre : hépatite C

  Réponse publiée le 26 juin 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41441 de M. Michel Hunault

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière sportive

  Réponse publiée le 3 avril 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41440 de M. Michel Hunault

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : établissements

  Question sans réponse
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41439 de M. Michel Hunault

  Rubrique : professions libérales

  Titre : représentation dans certains organismes

  Réponse publiée le 6 mars 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41365 de M. Michel Hunault

  Rubrique : postes

  Titre : La Poste

  Réponse publiée le 8 mai 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41257 de M. Michel Hunault

  Rubrique : arts et spectacles

  Titre : cirque

  Réponse publiée le 3 avril 2000
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41255 de M. Michel Hunault

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : hôpitaux

  Question sans réponse
• 7 février 2000

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  Question écrite n° 41254 de M. Michel Hunault

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : catastrophes naturelles

  Question sans réponse
• 27 décembre 1999

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  Question écrite n° 39593 de M. Michel Hunault

  Rubrique : traités et conventions

  Titre : convention sur les armes inhumaines

  Réponse publiée le 21 février 2000