Mme Françoise Imbert

Socialiste, écologiste et républicain

Haute-Garonne (5^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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14 octobre 2002

Question orale sans débat n° 5 de Mme Françoise Imbert

Rubrique : handicapés

Titre : intégration en milieu scolaire

Réponse publiée le 16 octobre 2002
30 septembre 2002

Question écrite n° 3396 de Mme Françoise Imbert

Rubrique : administration

Titre : rapports avec les administrés

Réponse publiée le 12 mai 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3123 de Mme Françoise Imbert

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 4 novembre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2411 de Mme Françoise Imbert

Rubrique : agriculture

Titre : exploitants

Réponse publiée le 4 novembre 2002
9 septembre 2002

Question écrite n° 2410 de Mme Françoise Imbert

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 14 octobre 2002
22 avril 2002

Question écrite n° 75635 de Mme Françoise Imbert

Rubrique : retraites : généralités

Titre : retraites complémentaires

Question sans réponse
4 mars 2002

Question écrite n° 73696 de Mme Françoise Imbert

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Question sans réponse
25 février 2002

Question écrite n° 73583 de Mme Françoise Imbert

Rubrique : retraites : fonctionnaires civils et militaires

Titre : annuités liquidables

Question sans réponse
28 janvier 2002

Question écrite n° 72130 de Mme Françoise Imbert

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : professions de santé

Question sans réponse
23 janvier 2002

Question au Gouvernement n° 3250 de Mme Françoise Imbert

Rubrique : famille

Titre : politique familiale

Question posée en séance

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Mme Françoise Imbert

Questions posées (archives)