M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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16 février 1998

Question écrite n° 10263 de M. Denis Jacquat

Rubrique : pensions militaires d'invalidité

Titre : pensions des invalides

Réponse publiée le 23 mars 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10262 de M. Denis Jacquat

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 24 août 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10261 de M. Denis Jacquat

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 27 avril 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10260 de M. Denis Jacquat

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 2 novembre 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10259 de M. Denis Jacquat

Rubrique : handicapés

Titre : sourds et malentendants

Réponse publiée le 2 novembre 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10258 de M. Denis Jacquat

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 2 novembre 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10136 de M. Denis Jacquat

Rubrique : justice

Titre : procédures

Réponse publiée le 20 juillet 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10053 de M. Denis Jacquat

Rubrique : justice

Titre : jurisprudence

Réponse publiée le 31 août 1998
16 février 1998

Question écrite n° 10052 de M. Denis Jacquat

Rubrique : eau

Titre : assainissement

Réponse publiée le 20 septembre 1999
16 février 1998

Question écrite n° 10051 de M. Denis Jacquat

Rubrique : communes

Titre : conseils municipaux

Réponse publiée le 30 mars 1998

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M. Denis Jacquat

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