M. Denis Jacquat

Les Républicains

Moselle (2^e circonscription) | Mandat clos le 20 juin 2017 (14^e législature)

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3 novembre 1997

Question écrite n° 5563 de M. Denis Jacquat

Rubrique : commerce extérieur

Titre : exportations

Réponse publiée le 23 février 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5562 de M. Denis Jacquat

Rubrique : formation professionnelle

Titre : réglementation

Réponse publiée le 29 décembre 1997
3 novembre 1997

Question écrite n° 5561 de M. Denis Jacquat

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation en alternance

Réponse publiée le 29 décembre 1997
3 novembre 1997

Question écrite n° 5553 de M. Denis Jacquat

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce

Réponse publiée le 5 janvier 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5552 de M. Denis Jacquat

Rubrique : entreprises

Titre : comptabilité

Réponse publiée le 5 janvier 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5551 de M. Denis Jacquat

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation continue

Réponse publiée le 16 mars 1998
3 novembre 1997

Question écrite n° 5550 de M. Denis Jacquat

Rubrique : formation professionnelle

Titre : formation continue

Réponse publiée le 26 janvier 1998
27 octobre 1997

Question écrite n° 5478 de M. Denis Jacquat

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 2 novembre 1998
27 octobre 1997

Question écrite n° 5477 de M. Denis Jacquat

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 15 juin 1998
27 octobre 1997

Question écrite n° 5476 de M. Denis Jacquat

Rubrique : personnes âgées

Titre : dépendance

Réponse publiée le 2 novembre 1998

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