• 17 février 2003

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  Question écrite n° 12034 de M. Serge Janquin

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : filière administrative

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11191 de M. Serge Janquin

  Rubrique : professions de santé

  Titre : médecins

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10780 de M. Serge Janquin

  Rubrique : ministères et secrétariats d'État

  Titre : économie : services extérieurs

  Réponse publiée le 2 novembre 2004
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10779 de M. Serge Janquin

  Rubrique : sécurité sociale

  Titre : mutualité sociale agricole

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 16 décembre 2002

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  Question écrite n° 8779 de M. Serge Janquin

  Rubrique : politique extérieure

  Titre : Liberia

  Réponse publiée le 13 octobre 2003
• 16 décembre 2002

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  Question orale sans débat n° 57 de M. Serge Janquin

  Rubrique : mines et carrières

  Titre : bassins miniers

  Réponse publiée le 18 décembre 2002
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7216 de M. Serge Janquin

  Rubrique : transports routiers

  Titre : transports scolaires

  Réponse publiée le 30 décembre 2002
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7203 de M. Serge Janquin

  Rubrique : retraites : régime agricole

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 10 mars 2003
• 25 novembre 2002

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  Question écrite n° 7155 de M. Serge Janquin

  Rubrique : décorations, insignes et emblèmes

  Titre : médaille d'honneur du travail

  Réponse publiée le 3 février 2003
• 18 novembre 2002

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  Question écrite n° 6923 de M. Serge Janquin

  Rubrique : agriculture

  Titre : politique agricole

  Réponse publiée le 10 mars 2003