M. Didier Julia

Union pour un Mouvement Populaire

Seine-et-Marne (2^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2012 (13^e législature)

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29 décembre 2003

Question écrite n° 31211 de M. Didier Julia

Rubrique : fonction publique territoriale

Titre : filière animation

Réponse publiée le 27 juillet 2004
8 décembre 2003

Question écrite n° 29807 de M. Didier Julia

Rubrique : mort

Titre : funérailles

Réponse publiée le 30 mars 2004
13 octobre 2003

Question écrite n° 26466 de M. Didier Julia

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : pensions

Réponse publiée le 15 décembre 2003
14 juillet 2003

Question écrite n° 22179 de M. Didier Julia

Rubrique : plus-values : imposition

Titre : calcul

Réponse publiée le 20 octobre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20522 de M. Didier Julia

Rubrique : copropriété

Titre : charges communes

Réponse publiée le 29 septembre 2003
23 juin 2003

Question écrite n° 20520 de M. Didier Julia

Rubrique : agriculture

Titre : agrobiologie

Réponse publiée le 13 janvier 2004
22 mai 2003

Question au Gouvernement n° 643 de M. Didier Julia

Rubrique : établissements de santé

Titre : services d'urgence

Question posée en séance
19 mai 2003

Question écrite n° 18364 de M. Didier Julia

Rubrique : copropriété

Titre : réglementation

Réponse publiée le 14 juillet 2003
7 avril 2003

Question écrite n° 15734 de M. Didier Julia

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 9 juin 2003
31 mars 2003

Question écrite n° 15376 de M. Didier Julia

Rubrique : État

Titre : décentralisation

Réponse publiée le 9 juin 2003

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M. Didier Julia

Questions posées (archives)