• 20 décembre 1999

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  Question écrite n° 38869 de M. Armand Jung

  Rubrique : presse et livres

  Titre : prix unique du livre

  Réponse publiée le 14 février 2000
• 20 décembre 1999

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  Question orale sans débat n° 988 de M. Armand Jung

  Rubrique : marchés publics

  Titre : passation

  Réponse publiée le 22 décembre 1999
• 6 décembre 1999

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  Question écrite n° 38424 de M. Armand Jung

  Rubrique : enseignement supérieur

  Titre : étudiants

  Réponse publiée le 10 avril 2000
• 6 décembre 1999

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  Question écrite n° 38382 de M. Armand Jung

  Rubrique : fonction publique territoriale

  Titre : contractuels

  Réponse publiée le 7 février 2000
• 29 novembre 1999

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  Question écrite n° 38016 de M. Armand Jung

  Rubrique : handicapés

  Titre : MAS

  Réponse publiée le 21 février 2000
• 22 novembre 1999

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  Question écrite n° 37655 de M. Armand Jung

  Rubrique : prestations familiales

  Titre : conditions d'attribution

  Question sans réponse
• 27 septembre 1999

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  Question écrite n° 35098 de M. Armand Jung

  Rubrique : transports par eau

  Titre : transports fluviaux

  Réponse publiée le 22 novembre 1999
• 27 septembre 1999

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  Question écrite n° 35096 de M. Armand Jung

  Rubrique : politique sociale

  Titre : lutte contre l'exclusion

  Réponse publiée le 31 janvier 2000
• 27 septembre 1999

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  Question écrite n° 35063 de M. Armand Jung

  Rubrique : baux

  Titre : contentieux

  Réponse publiée le 8 novembre 1999
• 13 septembre 1999

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  Question écrite n° 34677 de M. Armand Jung

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : collèges

  Réponse publiée le 12 mars 2001