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- 1. Remplacement d'un député nommé membre du Gouvernement
- 2. Questions orales sans débat
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Convocation du Parlement en session extraordinaire
- 2. Questions au gouvernement
- 3. Réforme portuaire (n os 907, 954)
- 4. Responsabilité environnementale (n os 916, 973)
- 5. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions au Gouvernement
- 2. Déclaration du Gouvernement sur les langues régionales et débat sur cette déclaration
- 3. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Ratification du traité de Lisbonne
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour de la prochaine séance
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- 1. Questions orales sans débat
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Rappel au règlement.
- 2. Libertés et responsabilités des universités. Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 71, 80)
- 3. Ordre du jour des prochaines séances
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- 1. Libertés et responsabilités des universités. Suite de la discussion d'un projet de loi adopté par le Sénat après déclaration d'urgence (n os 71, 80)
- 2. Ordre du jour des prochaines séances
Bas-Rhin (1re circonscription)
| Mandat clos le 3 mars 2016 (14e législature)