M. Alain Juppé

Union pour un Mouvement Populaire

Gironde (2^e circonscription) | Mandat clos le 30 septembre 2004 (12^e législature)

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17 septembre 2001

Question écrite n° 65975 de M. Alain Juppé

Rubrique : enseignement privé

Titre : établissements sous contrat

Réponse publiée le 10 décembre 2001
23 juillet 2001

Question écrite n° 64399 de M. Alain Juppé

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : lycées

Réponse publiée le 24 septembre 2001
23 juillet 2001

Question écrite n° 64386 de M. Alain Juppé

Rubrique : retraites : généralités

Titre : annuités liquidables

Question sans réponse
23 juillet 2001

Question écrite n° 64385 de M. Alain Juppé

Rubrique : professions sociales

Titre : assistantes maternelles

Question sans réponse
25 juin 2001

Question écrite n° 62826 de M. Alain Juppé

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 1er octobre 2001
19 mars 2001

Question écrite n° 59176 de M. Alain Juppé

Rubrique : retraites : régime agricole

Titre : politique à l'égard des retraités

Réponse publiée le 2 juillet 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58343 de M. Alain Juppé

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Question sans réponse
26 février 2001

Question écrite n° 58342 de M. Alain Juppé

Rubrique : professions de santé

Titre : diététiciens

Réponse publiée le 22 octobre 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58315 de M. Alain Juppé

Rubrique : associations

Titre : handicapés

Réponse publiée le 9 avril 2001
26 février 2001

Question écrite n° 58314 de M. Alain Juppé

Rubrique : TVA

Titre : exonération

Réponse publiée le 18 juin 2001

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M. Alain Juppé

Questions posées (archives)