• 18 octobre 2005

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  Question écrite n° 75858 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : télévision numérique terrestre

  Réponse publiée le 10 janvier 2006
• 27 septembre 2005

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  Question écrite n° 74278 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : agriculture

  Titre : agrobiologie

  Réponse publiée le 22 novembre 2005
• 29 juin 2005

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  Question au Gouvernement n° 2158 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : politique économique

  Titre : concurrence

  Question posée en séance
• 15 février 2005

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  Question écrite n° 57895 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : sociétés

  Titre : raison sociale

  Réponse publiée le 17 mai 2005
• 9 février 2005

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  Question au Gouvernement n° 1876 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : politique économique

  Titre : croissance

  Question posée en séance
• 4 janvier 2005

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  Question écrite n° 54971 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : agriculture

  Titre : PAC

  Réponse publiée le 12 avril 2005
• 24 novembre 2004

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  Question au Gouvernement n° 1697 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : santé

  Titre : maladies rares

  Question posée en séance
• 9 novembre 2004

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  Question écrite n° 50441 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : audiovisuel et communication

  Titre : radio

  Réponse publiée le 11 janvier 2005
• 19 octobre 2004

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  Question écrite n° 48800 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : enseignement

  Titre : établissements

  Réponse publiée le 26 avril 2005
• 28 septembre 2004

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  Question écrite n° 47706 de M. Marc Laffineur

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Réponse publiée le 26 octobre 2004