M. Robert Lamy

Union pour un Mouvement Populaire

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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20 janvier 2004

Question écrite n° 32309 de M. Robert Lamy

Rubrique : animaux

Titre : chiens

Réponse publiée le 26 octobre 2004
13 janvier 2004

Question écrite n° 31838 de M. Robert Lamy

Rubrique : baux

Titre : baux commerciaux

Réponse publiée le 24 février 2004
29 décembre 2003

Question écrite n° 31200 de M. Robert Lamy

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 2 mars 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30421 de M. Robert Lamy

Rubrique : assurance invalidité décès

Titre : capital décès

Réponse publiée le 7 septembre 2004
15 décembre 2003

Question écrite n° 30420 de M. Robert Lamy

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les tabacs

Réponse publiée le 23 mars 2004
1er décembre 2003

Question écrite n° 29473 de M. Robert Lamy

Rubrique : agriculture

Titre : agrobiologie

Réponse publiée le 23 mars 2004
24 novembre 2003

Question écrite n° 29084 de M. Robert Lamy

Rubrique : eau

Titre : FNDAE

Réponse publiée le 22 décembre 2003
27 octobre 2003

Question écrite n° 27266 de M. Robert Lamy

Rubrique : prestations familiales

Titre : complément familial

Réponse publiée le 10 août 2004
27 octobre 2003

Question écrite n° 27120 de M. Robert Lamy

Rubrique : TVA

Titre : taux

Réponse publiée le 24 novembre 2003
27 octobre 2003

Question écrite n° 27068 de M. Robert Lamy

Rubrique : associations

Titre : gestion

Question sans réponse

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