M. Robert Lamy

Union pour un Mouvement Populaire

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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4 novembre 2002

Question écrite n° 5752 de M. Robert Lamy

Rubrique : agriculture

Titre : agriculteurs

Réponse publiée le 31 mars 2003
4 novembre 2002

Question écrite n° 5748 de M. Robert Lamy

Rubrique : justice

Titre : tribunaux

Réponse publiée le 16 juin 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4704 de M. Robert Lamy

Rubrique : armes

Titre : détention

Réponse publiée le 31 mars 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4703 de M. Robert Lamy

Rubrique : propriété intellectuelle

Titre : droits d'auteur

Réponse publiée le 23 décembre 2002
14 octobre 2002

Question écrite n° 4702 de M. Robert Lamy

Rubrique : animaux

Titre : chiens et chats

Réponse publiée le 16 juin 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4698 de M. Robert Lamy

Rubrique : professions sociales

Titre : aides à domicile

Réponse publiée le 8 septembre 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4445 de M. Robert Lamy

Rubrique : professions de santé

Titre : ordre professionnel

Réponse publiée le 6 janvier 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4381 de M. Robert Lamy

Rubrique : agroalimentaire

Titre : équarrissage

Réponse publiée le 3 février 2003
14 octobre 2002

Question écrite n° 4377 de M. Robert Lamy

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 27 janvier 2003
23 septembre 2002

Question écrite n° 3375 de M. Robert Lamy

Rubrique : institutions sociales et médico-sociales

Titre : CHRS

Réponse publiée le 28 septembre 2004

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