• 30 novembre 2000

  Voir la question

  Question au Gouvernement n° 2454 de M. Robert Lamy

  Rubrique : système pénitentiaire

  Titre : détenus

  Question posée en séance
• 20 novembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 54148 de M. Robert Lamy

  Rubrique : établissements de santé

  Titre : établissements privés

  Question sans réponse
• 20 novembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 54077 de M. Robert Lamy

  Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

  Titre : retraite mutualiste du combattant

  Réponse publiée le 29 janvier 2001
• 20 novembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 54076 de M. Robert Lamy

  Rubrique : professions sociales

  Titre : aides à domicile

  Réponse publiée le 4 juin 2001
• 6 novembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 53489 de M. Robert Lamy

  Rubrique : emploi

  Titre : emplois jeunes

  Réponse publiée le 31 décembre 2001
• 6 novembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 53488 de M. Robert Lamy

  Rubrique : assurance maladie maternité : prestations

  Titre : prestations en espèces et en nature

  Question sans réponse
• 6 novembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 53487 de M. Robert Lamy

  Rubrique : assurance maladie maternité : généralités

  Titre : conventions avec les praticiens

  Réponse publiée le 4 mars 2002
• 6 novembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 53486 de M. Robert Lamy

  Rubrique : enseignement maternel et primaire : personnel

  Titre : directeurs d'école

  Réponse publiée le 18 décembre 2000
• 6 novembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 53485 de M. Robert Lamy

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : carburants

  Question sans réponse
• 6 novembre 2000

  Voir la question

  Question écrite n° 53484 de M. Robert Lamy

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 9 avril 2001