M. Robert Lamy

Union pour un Mouvement Populaire

Rhône (8^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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20 juillet 1998

Question écrite n° 17204 de M. Robert Lamy

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : revenus fonciers

Réponse publiée le 12 octobre 1998
20 juillet 1998

Question écrite n° 17189 de M. Robert Lamy

Rubrique : agriculture

Titre : PAC

Réponse publiée le 18 janvier 1999
20 juillet 1998

Question écrite n° 17176 de M. Robert Lamy

Rubrique : sécurité routière

Titre : permis de conduire

Réponse publiée le 21 juin 1999
20 juillet 1998

Question écrite n° 17175 de M. Robert Lamy

Rubrique : enseignement privé

Titre : délégués auxiliaires

Réponse publiée le 5 octobre 1998
20 juillet 1998

Question écrite n° 17123 de M. Robert Lamy

Rubrique : sociétés

Titre : actionnaires

Réponse publiée le 7 septembre 1998
20 juillet 1998

Question écrite n° 17122 de M. Robert Lamy

Rubrique : commerce et artisanat

Titre : commerce

Réponse publiée le 5 octobre 1998
20 juillet 1998

Question écrite n° 17121 de M. Robert Lamy

Rubrique : agriculture

Titre : exploitations

Réponse publiée le 7 décembre 1998
20 juillet 1998

Question écrite n° 17120 de M. Robert Lamy

Rubrique : communes

Titre : finances

Question sans réponse
20 juillet 1998

Question écrite n° 17105 de M. Robert Lamy

Rubrique : éducation physique et sportive

Titre : enseignement maternel et primaire

Réponse publiée le 9 novembre 1998
13 juillet 1998

Question écrite n° 16858 de M. Robert Lamy

Rubrique : logement

Titre : logement social

Réponse publiée le 22 mars 1999

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M. Robert Lamy

Questions posées (archives)