• 13 juillet 2004

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  Question écrite n° 43625 de M. Pierre Lang

  Rubrique : enseignement

  Titre : enseignement à distance

  Réponse publiée le 7 juin 2005
• 6 juillet 2004

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  Question écrite n° 43072 de M. Pierre Lang

  Rubrique : enseignement

  Titre : illettrisme

  Réponse publiée le 17 août 2004
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42570 de M. Pierre Lang

  Rubrique : retraites : généralités

  Titre : retraites complémentaires

  Réponse publiée le 28 novembre 2006
• 29 juin 2004

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  Question écrite n° 42565 de M. Pierre Lang

  Rubrique : agriculture

  Titre : SAFER

  Réponse publiée le 7 décembre 2004
• 22 juin 2004

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  Question écrite n° 42346 de M. Pierre Lang

  Rubrique : urbanisme

  Titre : droit de préemption

  Réponse publiée le 26 octobre 2004
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41607 de M. Pierre Lang

  Rubrique : sécurité publique

  Titre : sécurité des biens et des personnes

  Réponse publiée le 21 septembre 2004
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41526 de M. Pierre Lang

  Rubrique : administration

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 16 novembre 2004
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41525 de M. Pierre Lang

  Rubrique : copropriété

  Titre : syndicats de copropriétaires

  Question sans réponse
• 15 juin 2004

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  Question écrite n° 41509 de M. Pierre Lang

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : examens et concours

  Réponse publiée le 10 août 2004
• 9 juin 2004

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  Question au Gouvernement n° 1429 de M. Pierre Lang

  Rubrique : énergie et carburants

  Titre : Charbonnages de France

  Question posée en séance