• 10 février 2003

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  Question écrite n° 11484 de M. Pierre Lang

  Rubrique : retraites : régimes autonomes et spéciaux

  Titre : collectivités locales : calcul des pensions

  Réponse publiée le 9 juin 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11440 de M. Pierre Lang

  Rubrique : chômage : indemnisation

  Titre : professionnels du spectacle

  Question sans réponse
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11439 de M. Pierre Lang

  Rubrique : recherche

  Titre : agriculture

  Réponse publiée le 19 mai 2003
• 3 février 2003

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  Question écrite n° 11438 de M. Pierre Lang

  Rubrique : armes

  Titre : détention

  Question sans réponse
• 29 janvier 2003

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  Question au Gouvernement n° 332 de M. Pierre Lang

  Rubrique : handicapés

  Titre : emplois réservés

  Question posée en séance
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11113 de M. Pierre Lang

  Rubrique : consommation

  Titre : étiquetage informatif

  Réponse publiée le 3 mars 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 11066 de M. Pierre Lang

  Rubrique : justice

  Titre : fonctionnement

  Réponse publiée le 10 novembre 2003
• 27 janvier 2003

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  Question écrite n° 10965 de M. Pierre Lang

  Rubrique : enseignement maternel et primaire

  Titre : pédagogie

  Réponse publiée le 8 décembre 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10585 de M. Pierre Lang

  Rubrique : élections et référendums

  Titre : élections professionnelles

  Réponse publiée le 30 juin 2003
• 20 janvier 2003

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  Question écrite n° 10583 de M. Pierre Lang

  Rubrique : produits dangereux

  Titre : insecticides

  Réponse publiée le 9 juin 2003