M. Jean-Yves Le Drian

Socialiste

Morbihan (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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23 mai 2006

Question écrite n° 95335 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : orphelins

Réponse publiée le 11 juillet 2006
9 mai 2006

Question écrite n° 94126 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : anciens combattants et victimes de guerre

Titre : office national

Réponse publiée le 11 juillet 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90621 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : impôts et taxes

Titre : taxe sur les véhicules de sociétés

Réponse publiée le 20 juin 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 90101 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : logement

Titre : sécurité

Réponse publiée le 20 juin 2006
21 février 2006

Question écrite n° 86205 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : retraites : généralités

Titre : âge de la retraite

Question sans réponse
7 février 2006

Question écrite n° 84941 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : justice

Titre : droit d'ester

Réponse publiée le 7 mars 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84680 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : chambres d'hôtes

Réponse publiée le 28 mars 2006
31 janvier 2006

Question écrite n° 84071 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : administration

Titre : personnel

Réponse publiée le 4 avril 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81929 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : syndicats

Titre : représentativité

Réponse publiée le 18 avril 2006
27 décembre 2005

Question écrite n° 81882 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget et réforme de l'État : services du Trésor

Réponse publiée le 21 février 2006

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M. Jean-Yves Le Drian

Questions posées (archives)