M. Jean-Yves Le Drian

Socialiste

Morbihan (5^e circonscription) | Mandat clos le 19 juin 2007 (12^e législature)

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19 avril 2005

Question écrite n° 63033 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : enseignement maternel et primaire

Titre : élèves

Réponse publiée le 26 juillet 2005
22 mars 2005

Question écrite n° 61071 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : étrangers

Titre : conditions d'entrée et de séjour

Question sans réponse
1er mars 2005

Question écrite n° 59079 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : industrie

Titre : meubles

Réponse publiée le 12 avril 2005
22 février 2005

Question écrite n° 58283 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services extérieurs

Réponse publiée le 5 avril 2005
22 février 2005

Question écrite n° 58280 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : ministères et secrétariats d'État

Titre : budget : services du Trésor

Réponse publiée le 10 mai 2005
7 décembre 2004

Question écrite n° 52499 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : logement

Titre : HLM

Réponse publiée le 3 mai 2005
30 novembre 2004

Question écrite n° 51956 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : professions immobilières

Titre : agences immobilières

Réponse publiée le 12 septembre 2006
16 novembre 2004

Question écrite n° 50962 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : enseignement

Titre : fonctionnement

Réponse publiée le 1er mars 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 50961 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : transports

Titre : transports sanitaires

Réponse publiée le 15 février 2005
16 novembre 2004

Question écrite n° 50858 de M. Jean-Yves Le Drian

Rubrique : énergie et carburants

Titre : produits pétroliers

Réponse publiée le 15 février 2005

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M. Jean-Yves Le Drian

Questions posées (archives)