M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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18 décembre 2012

Question écrite n° 14153 de M. Marc Le Fur

Rubrique : Union européenne

Titre : Conseil

Réponse publiée le 23 avril 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 14152 de M. Marc Le Fur

Rubrique : Union européenne

Titre : Conseil

Réponse publiée le 5 mars 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13948 de M. Marc Le Fur

Rubrique : politiques communautaires

Titre : enseignement supérieur

Réponse publiée le 26 février 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13947 de M. Marc Le Fur

Rubrique : politiques communautaires

Titre : droit communautaire

Réponse publiée le 26 mars 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13946 de M. Marc Le Fur

Rubrique : politiques communautaires

Titre : aides et prêts

Réponse publiée le 23 avril 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13945 de M. Marc Le Fur

Rubrique : politiques communautaires

Titre : aides et prêts

Réponse publiée le 7 mai 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13887 de M. Marc Le Fur

Rubrique : jeux et paris

Titre : jeux en ligne

Réponse publiée le 5 mars 2013
18 décembre 2012

Question écrite n° 13867 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts et taxes

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 16 avril 2013
11 décembre 2012

Question écrite n° 13396 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions de santé

Titre : orthophonistes

Réponse publiée le 25 décembre 2012
11 décembre 2012

Question écrite n° 13371 de M. Marc Le Fur

Rubrique : prestations familiales

Titre : CAF

Réponse publiée le 5 février 2013

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