M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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30 juin 2015

Question écrite n° 82771 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : délais de paiement

Réponse publiée le 6 octobre 2015
30 juin 2015

Question écrite n° 82768 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire : personnel

Titre : professeurs documentalistes

Question sans réponse
30 juin 2015

Question écrite n° 82766 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement secondaire

Titre : programmes

Réponse publiée le 20 octobre 2015
30 juin 2015

Question écrite n° 82746 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement

Titre : politique de l'éducation

Réponse publiée le 8 septembre 2015
30 juin 2015

Question écrite n° 82725 de M. Marc Le Fur

Rubrique : élevage

Titre : lait

Réponse publiée le 4 août 2015
30 juin 2015

Question écrite n° 82680 de M. Marc Le Fur

Rubrique : collectivités territoriales

Titre : FCTVA

Question close sans réponse le 20 juin 2017
30 juin 2015

Question écrite n° 82677 de M. Marc Le Fur

Rubrique : chômage : indemnisation

Titre : allocation transitoire de solidarité

Réponse publiée le 21 juillet 2015
30 juin 2015

Question écrite n° 82675 de M. Marc Le Fur

Rubrique : chasse et pêche

Titre : chasse

Réponse publiée le 5 avril 2016
30 juin 2015

Question écrite n° 82646 de M. Marc Le Fur

Rubrique : audiovisuel et communication

Titre : télévision

Réponse publiée le 18 août 2015
30 juin 2015

Question écrite n° 82596 de M. Marc Le Fur

Rubrique : aquaculture et pêche professionnelle

Titre : ostréiculture

Question close sans réponse le 20 juin 2017

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M. Marc Le Fur

Questions posées (archives)