M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

Page n°489 : 10 résultats affichés sur un total de 6192

6 juin 2006

Question écrite n° 96379 de M. Marc Le Fur

Rubrique : justice

Titre : ministères et secrétariats d'État

Réponse publiée le 24 octobre 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 95975 de M. Marc Le Fur

Rubrique : sports

Titre : football

Réponse publiée le 8 août 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 95974 de M. Marc Le Fur

Rubrique : énergie et carburants

Titre : énergies renouvelables

Réponse publiée le 25 juillet 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 95973 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agroalimentaire

Titre : tabacs manufacturés

Réponse publiée le 20 février 2007
6 juin 2006

Question écrite n° 95965 de M. Marc Le Fur

Rubrique : entreprises

Titre : transmission

Réponse publiée le 7 novembre 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 95940 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement : personnel

Titre : enseignants

Réponse publiée le 22 août 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 95873 de M. Marc Le Fur

Rubrique : police

Titre : équipements

Réponse publiée le 15 août 2006
6 juin 2006

Question écrite n° 95857 de M. Marc Le Fur

Rubrique : urbanisme

Titre : PLU

Question sans réponse
30 mai 2006

Question écrite n° 95512 de M. Marc Le Fur

Rubrique : prestations familiales

Titre : CNAF

Réponse publiée le 22 août 2006
30 mai 2006

Question écrite n° 95510 de M. Marc Le Fur

Rubrique : urbanisme

Titre : permis de construire

Réponse publiée le 1er août 2006

1

...

487

488

489

490

491

...

620

Page n°489 : 10 résultats affichés sur un total de 6192