• 16 mai 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 94457 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : Archives nationales

  Réponse publiée le 25 juillet 2006
• 16 mai 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 94185 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : culture

  Titre : centre Georges-Pompidou

  Réponse publiée le 27 juin 2006
• 16 mai 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 94184 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : archives et bibliothèques

  Titre : Bibliothèque nationale de France

  Réponse publiée le 4 juillet 2006
• 25 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 92966 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : justice

  Titre : juridictions administratives

  Question sans réponse
• 18 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 92463 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : travail

  Titre : licenciement économique

  Réponse publiée le 20 juin 2006
• 18 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 92232 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : banques et établissements financiers

  Titre : Banque de France

  Question sans réponse
• 18 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 92099 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : déchets, pollution et nuisances

  Titre : air

  Réponse publiée le 10 octobre 2006
• 18 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 92098 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : aménagement du territoire

  Titre : zones urbaines sensibles

  Question sans réponse
• 18 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 92055 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : emploi

  Titre : contrats d'accompagnement dans l'emploi et contrats d'avenir

  Question sans réponse
• 18 avril 2006

  Voir la question

  Question écrite n° 92054 de M. Marc Le Fur

  Rubrique : enseignement secondaire

  Titre : programmes

  Réponse publiée le 10 octobre 2006