M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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4 avril 2006

Question écrite n° 90565 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : organisations de producteurs

Réponse publiée le 20 juin 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90564 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : concurrence

Réponse publiée le 30 mai 2006
4 avril 2006

Question écrite n° 90563 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : réglementation

Réponse publiée le 20 juin 2006
30 mars 2006

Question au Gouvernement n° 2631 de M. Marc Le Fur

Rubrique : enseignement supérieur

Titre : oeuvres universitaires

Question posée en séance
28 mars 2006

Question écrite n° 90386 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : politique fiscale

Réponse publiée le 9 mai 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 90385 de M. Marc Le Fur

Rubrique : Parlement

Titre : lois

Réponse publiée le 20 juin 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 90341 de M. Marc Le Fur

Rubrique : agriculture

Titre : bâtiments agricoles

Question sans réponse
28 mars 2006

Question écrite n° 90340 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôt sur le revenu

Titre : crédit d'impôt

Réponse publiée le 1er août 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 90079 de M. Marc Le Fur

Rubrique : impôts locaux

Titre : taxe et redevance d'enlèvement des ordures ménagères

Réponse publiée le 1er août 2006
28 mars 2006

Question écrite n° 89888 de M. Marc Le Fur

Rubrique : professions libérales

Titre : détectives privés

Réponse publiée le 24 octobre 2006

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