M. Marc Le Fur

Les Républicains

Côtes-d'Armor (3^e circonscription) | Mandat clos le 9 juin 2024 (16^e législature)

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19 avril 2005

Question écrite n° 63013 de M. Marc Le Fur

Rubrique : produits dangereux

Titre : amiante

Réponse publiée le 13 septembre 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63012 de M. Marc Le Fur

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : habitations légères et de loisirs

Réponse publiée le 7 juin 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63011 de M. Marc Le Fur

Rubrique : coopération intercommunale

Titre : communautés de communes

Réponse publiée le 11 octobre 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63010 de M. Marc Le Fur

Rubrique : archives et bibliothèques

Titre : Bibliothèque nationale de France

Réponse publiée le 21 juin 2005
19 avril 2005

Question écrite n° 63008 de M. Marc Le Fur

Rubrique : tourisme et loisirs

Titre : camping-caravaning

Réponse publiée le 7 juin 2005
12 avril 2005

Question écrite n° 62784 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports ferroviaires

Titre : RFF

Réponse publiée le 2 août 2005
5 avril 2005

Question écrite n° 61811 de M. Marc Le Fur

Rubrique : police

Titre : équipements

Réponse publiée le 4 octobre 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61796 de M. Marc Le Fur

Rubrique : politique sociale

Titre : surendettement

Réponse publiée le 29 novembre 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61653 de M. Marc Le Fur

Rubrique : droit pénal

Titre : peines

Réponse publiée le 24 mai 2005
29 mars 2005

Question écrite n° 61548 de M. Marc Le Fur

Rubrique : transports aériens

Titre : compagnies

Réponse publiée le 25 octobre 2005

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